Vente et restitution des piles
Depuis 2005, les ventes sont calculées comme étant la moyenne des deux années précédentes.
L’Office fédéral de l’environnement a fixé pour la Suisse un taux de récupération de 80 pour cent des piles vendues. Durant les années 2001 à 2009, le taux de récupération a régulièrement augmenté, passant d’environ 60 à 70 pour cent, mais stagne, depuis, voire a reculé par moments. Ce recul est lié à la forte croissance des piles lithium-ion. Ces piles rechargeables utilisées dans des appareils ou des vélos électriques ont une durée de vie nettement plus grande que les piles conventionnelles. Le taux de retour est calculé comme le rapport entre les ventes et les retours. Du fait que les accumulateurs lithium-ion ne sont collectés, en moyenne, que sept ans après leur mise en circulation, leur taux de récupération baisse automatiquement. Cette tendance est encore accentuée par la croissance considérable des ventes.
En raison de cette évolution, INOBAT présente désormais le taux de récupération des piles usagées comme suit:
- Un taux de récupération selon l’ancien système, afin de présenter l’évolution de manière transparente.
- Un taux de récupération pour les piles soumises à taxe, hormis les piles au lithium. Ce taux est calculé sur la base des ventes moyennessur deux ans (année sous revue et année précédente), rapportéesaux piles usagées récupérées durant l’année sous revue.
- Un taux de récupération pour les piles au lithium et les accumulateurs lithiumion soumis à taxe. Ce taux est calculé sur la base des ventes moyennes sur 7 ans de piles au lithium ainsi que de piles récupérées rapportées durant l’année sous revue. Jusqu’à ce qu’une sériede données correspondante soit disponible, ce taux sera calculé de manière analogue au taux pour les autres piles.
Les taux de retour suivants sont basés sur les quantités vendues et retournées :
